Conditions Générales de Ventes

1. Prix

 

Les prix indiqués sont “tout compris” réalisation, emballage et livraison. Les prix sont hors taxes: TVA non applicable (art. 293 B du CGI). Tous les prix sont indiqués en euro.

 

2. Offre des Produits

 

La représentation parfaite des produits sur le site ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation. Denis Chaussende  ne pourra pas être tenu responsable de l'inexactitude de rendu des photographies figurant sur ce site.

Toutes les photographies vendues sur ce site ont été réalisées par Denis Chaussende Photographe. Elle constitue donc une démarche d'auteur et pour certains tirages, sont limités en nombre d'exemplaires.

 

3. Commande

 

La commande est ferme pour l'acheteur dès la confirmation de sa commande et ceci à compter de la validation du règlement et la confirmation de la prise en compte de la commande par Denis Chaussende.

 

4. Paiement

 

La commande d'un produit sur notre site entraîne une obligation de paiement (commande avec obligation de paiement). Le paiement est effectué en euros exclusivement, pour la totalité à la commande. Je vous propose plusieurs moyens de règlement :

 

- Paiement  par virement : Il suffit de faire un virement du montant total de la commande après avoir validé ce mode de paiement, en indiquant la référence de la commande sur l'ordre de virement. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. Passé un délai de 5 jours sans réception de règlement, la commande sera considérée comme annulée.

 

- Paiement par chèque : Il suffit de me faire parvenir un chèque libellé à l'ordre de Denis Chaussende, en mentionnant au dos de votre chèque le numéro de votre commande. Il faut également joindre une copie de votre pièce d'identité en cours de validité et le récapitulatif de votre commande (reçu par mail). Le paiement par chèque n'est possible que pour ceux émis et payables en France. Pour des soucis de sécurité, l'adresse de livraison doit obligatoirement être la même que l'adresse du titulaire du chèque. Le chèque et les documents doivent être envoyés à l’adresse suivante : Denis Chaussende 72 avenue Général Frère 69008 Lyon France. En cas de paiement par chèque, la commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le paiement sera accusé par notre banque. Les produits commandés sont donc envoyés en fabrication après encaissement de votre chèque. Prévoyez de ce fait un délai supplémentaire de sept jours ouvrés par rapport à un paiement par carte bancaire. Afin de me permettre de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à envoyer dans des délais raisonnables suite à la votre commande sur le site. Passé un délai de 7 jours sans réception de règlement, la commande sera annulée.

 

5. Facturation

 

5.1. Adresse de facturation

 

La facture adressée à l'acheteur reprend les indications renseignées par ce dernier dans son compte client. L'acheteur a la possibilité de modifier ces données à l'occasion de toute nouvelle commande passée sur le site. L'acheteur agissant en qualité de professionnel est tenu de prendre contact avec le service de client - préalablement à la validation définitive de toute commande - pour l'établissement de toute facture à usage professionnel. Le client professionnel communiquera ainsi l'ensemble des mentions nécessaires à l'établissement d'une telle facture dont son numéro de TVA intracommunautaire.

 

5.2. Facturation électronique

 

La facture électronique sera fournie par e-mail. La facture imprimée sera fournie uniquement à la demande de l'acheteur. Si vous souhaitez recevoir un facture imprimée, merci de bien vouloir nous contacter.

 

6. Livraison

 

6.1. Frais de Livraison

 

Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis. Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux objets fragiles.

 

6.2. Délais de Livraison

Vous serez avisé du départ de votre colis et devrez suivre son cheminement. Vous êtes alors engagé à réceptionner votre colis, à être présent à la livraison.

Quelque soit le mode de livraison choisi, nous vous envoyons un lien pour suivre votre colis en ligne.

Livraison sous 15 jours (sous réception du paiement). Chaque produit n’est réalisé qu’après l’enregistrement du paiement. Le temps de réalisation est compté à partir de la date de réception du paiement. Les colis sont généralement expédiés en 5 jours après réception de votre paiement. Il est obligatoire de nous communiquer une adresse de livraison complète et un numéro de téléphone valide. S’il y a un digicode pour accéder à votre résidence, n’oubliez pas de le mentionner dans votre adresse. L’adresse de livraison donnée lors de votre commande doit être une adresse où vous êtes présent pendant la journée les jours ouvrés. Privilégiez une adresse de livraison professionnelle. Nous ferons de notre mieux pour que vous puissiez recevoir le produit commandé le plus rapidement possible. Si le temps d’attente s’avérait plus long de 15 jours, nous vous contacterons. Je ne suis pas responsable des retards de livraison causés pour des raisons extérieures, liées notamment au transporteur.

 

6.3. Emballage

 

Tous les produits sont protégés dans du papier-bulle et emballés dans des colis spéciaux pour assurer que le produit vous parvienne en parfait état. Les frais d’ emballage sont compris dans le montant de la commande.

Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

 

6.4. Partenaire

 

Après réalisation, les colis sont expédiés via Chronopost ou Colissimo selon les poids, les volumes et la destination avec un numéro de suivi et sans signature. 

Pour les colis volumineux (une des dimension de longueur, largeur ou hauteur égale ou supérieure à 1m) l’expédition se fera en messagerie, par transporteur, parfois sur palette si le poids ou le volume le justifie.

 

7. Responsabilité pour les défauts

 

7.1 Colis endommagé

 

Observez toujours votre colis en présence du livreur. Si votre colis présente des dommages externes, vous devrez le refuser et établir un « Document de Réclamation » avec le livreur et nous informer de ce fait dés que possible (au plus tard le lendemain de la livraison) en nous transmettant le numéro du bordereau de livraison et un scan du « Document de Réclamation ».

 

7.2 Réclamations

 

S’il arrive qu’après avoir reçu le produit commandé, vous constatez des erreurs techniques ou des défauts sur l'image, l’impression, le châssis, la taille, le format, etc.  Contactez-moi (dans un délai de 14 jours à partir de la livraison) afin de m'envoyer les preuves correspondantes sous formes de photos numériques. J'étudierai votre demande et si le défaut est avéré, je ferai de mon mieux pour vous offrir une solution satisfaisante (échange sans frais supplémentaires ou remboursement). Attention : Une différence des couleurs visibles sur l’écran de votre ordinateur et celles du produit réel n’est pas un défaut technique.

 

7.3. Droit de rétractation

 

7.3.1. Droit de rétractation

 

L'acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Les frais de retour dépendent du poids du colis et s’élèvent généralement entre 10 et 30 euros. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la livraison de la commande. Pour exercer ce droit, merci de nous contacter via le formulaire prévu à cet effet. Les retours sans notification préalable ne seront pas remboursés. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture. Le colis doit être retourné en parfait état et non déballé à : Denis Chaussende 72 avenue Général Frère 69008 Lyon

 

Pour que l’exercice de ce droit soit valable, il est impératif que l’intégralité de la commande soit retournée. Seul les produits non abîmé pourront être acceptés dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation. Tout produit qui aura été abîmé ne sera ni remboursé ni échangé. Le remboursement intégral de la commande se fera alors dans un délai raisonnable et au plus tard dans les 14 jours suivant la date de réception du colis réceptionné. Dans le cadre d’une seule commande comportant plusieurs produits, le délai de rétractation de 14 jours court à partir de la réception du dernier produit livré. Un client sera remboursé en utilisant le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, vous avez le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, l’expédition des produits à recevoir en échange se fera à vos frais. Cette faculté n'est pas applicable aux produits fabriqués selon les spécifications de l'acheteur, ou nettement personnalisés.